01Éditeur du site
Le site toevolve.net est édité par TO EVOLVE, cabinet international de conseil, de mentorat et de formation. Les mentions d'immatriculation ci-dessous sont complétées dès la validation définitive de la structure juridique du cabinet.
- Raison sociale
- À compléter par TO EVOLVE
- Forme juridique
- À compléter par TO EVOLVE
- Capital social
- À compléter par TO EVOLVE
- Siège social
- À compléter par TO EVOLVE
- Numéro d'immatriculation
- À compléter par TO EVOLVE
- Numéro d'identification fiscale
- À compléter par TO EVOLVE
- Directeur de la publication
- À compléter par TO EVOLVE
- Adresse électronique
- contact@toevolve.net
- Site internet
- toevolve.net
Les adresses postales des bureaux du cabinet sont reprises en bas de cette page.
02Hébergement du site
Le stockage et la diffusion des pages du site sont assurés par un prestataire d'hébergement établi hors de l'Union européenne. Le nom de domaine est enregistré et administré séparément.
- Hébergeur
- Vercel Inc., société de droit américain
- Site de l'hébergeur
- vercel.com
- Adresse postale de l'hébergeur
- À compléter par TO EVOLVE
- Nom de domaine
- toevolve.net, enregistré et administré auprès d'OVH
03Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site toevolve.net, notamment la marque TO EVOLVE, le logotype, la signature « We inspire you to evolve! », les textes, les visuels, les photographies et la description des méthodes d'accompagnement, est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de TO EVOLVE.
Les intitulés des programmes du cabinet, les contenus pédagogiques et les supports remis dans le cadre des parcours de formation et d'accompagnement demeurent la propriété exclusive de TO EVOLVE. Leur remise à un participant ne vaut ni cession, ni licence d'exploitation.
04Liens hypertextes et services tiers
Le site renvoie vers des services tiers : les réseaux sociaux du cabinet, l'application WhatsApp, le formulaire de contact fourni par Google et la plateforme e-learning utilisée pour les parcours certifiants.
TO EVOLVE n'exerce aucun contrôle sur le contenu, la disponibilité et les pratiques de ces services, et ne saurait être tenue responsable du traitement qu'ils opèrent sur les informations qui leur sont transmises. La consultation de ces services relève de leurs propres conditions d'utilisation.
La création d'un lien pointant vers le site toevolve.net depuis un site tiers requiert l'accord préalable de TO EVOLVE.
05Contenu du site et responsabilité
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles décrivent les domaines d'intervention du cabinet et ne constituent ni une offre commerciale ferme, ni un engagement contractuel.
Chaque mission de conseil, chaque parcours de formation et chaque accompagnement fait l'objet d'une proposition établie sur devis, construite à partir du contexte et des objectifs du client.
TO EVOLVE met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées et la disponibilité du site, sans pouvoir garantir une accessibilité ininterrompue ni l'absence totale d'erreur. La responsabilité du cabinet ne saurait être engagée à raison d'un dommage résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
06Données personnelles et cookies
Les informations transmises par les visiteurs du site font l'objet d'un traitement décrit dans notre politique de confidentialité : nature des données recueillies, finalités poursuivies, bases légales, destinataires, durées de conservation, cookies et droits dont vous disposez.
Toute demande relative à vos données personnelles peut être adressée à contact@toevolve.net.
07Droit applicable et juridiction compétente
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit du pays d'établissement de l'éditeur. À défaut de résolution amiable, tout litige né de l'utilisation du site relève de la juridiction indiquée ci-dessous.
- Droit applicable
- À compléter par TO EVOLVE
- Juridiction compétente
- À compléter par TO EVOLVE
08Crédits
- Conception et développement
- À compléter par TO EVOLVE
- Crédits photographiques
- À compléter par TO EVOLVE
- Contact éditorial
- contact@toevolve.net